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2. Limitation de responsabilité

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3. Liens vers d’autres sites

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4. Vente des produits des Ateliers cinq épices

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5. Indemnisation

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6. Droit applicable

Les présentes Conditions d’utilisation ainsi que la Politique de confidentialité des Ateliers cinq épices sont régies et interprétées en vertu des lois en vigueur dans la province de Québec et les lois du Canada qui y sont applicables.

7. Utilisation du masculin

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Dernière mise à jour le 31 octobre 2021.

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Toutes les ventes sont considérées finales : aucun retour, échange ou remboursement ne sera effectué.